Forum 900 XJ et variantes • Afficher le sujet - Décret 2006-554 régissant les concentrations moto

Voir les messages sans réponses | Voir les sujets actifs

Index du forum » Moto » Discussions diverses

Heures au format UTC [ Heure d’été ]

Décret 2006-554 régissant les concentrations moto

Page 1 sur 1

[ 8 messages ]

Imprimer le sujet

Sujet précédent | Sujet suivant

Auteur

Message

Hélène

Sujet du message: Décret 2006-554 régissant les concentrations moto

Posté: 19 Mai 2006, 09:24

Inscription: 14 Juin 2005, 15:28
Messages: 981
Localisation: Territoire de Belfort (90)

Voici ce qui vient de paraître...
à étudier pour la prochaine concentre des XJ...

http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/Vi ... ligneDeb=1

Bon week-end à tous..

Haut

nicoxj900

Sujet du message:

Posté: 19 Mai 2006, 10:08

Inscription: 10 Mai 2005, 20:35
Messages: 732
Localisation: Région parisienne

Y a-t-il autorisation accordée, pour la manifstation (d'après leur jargon) du WE de l'ascension ?

Ben ouais, plus de 400 véhicules terrestres à moteur concentrés sur les rubans de bitume, tous ensemble dans le respect (quoique) du code de la route ... C'ets soumis à AUTORISATION :lol:

Nico, encore une loi débile ...

Haut

Sujet du message:

Posté: 20 Mai 2006, 14:16

Inscription: 17 Oct 2005, 16:05
Messages: 1329
Localisation: Nantes banlieue de Saffré, ou bien ?

salut Hélène,

le lien ne fonctionne pas

peux-tu donner des indications sur le cheminement à suivre pour arriver au texte de loi :?:

merci

_________________
@+ JP

Violette - 900xj - 4BB - 1993
Paulo - 900xj - 58L - 1987 + Side Polyfay

Haut

joel

Sujet du message:

Posté: 21 Mai 2006, 01:41

Inscription: 15 Mai 2005, 02:00
Messages: 1685
Localisation: DAMVILLE 27 haute normandie

voici le bon lien qui marche

http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/Vi ... ligneDeb=1

_________________
pseudo ebay joel938
joellegorrec@aol.com

Haut

morvan58

Sujet du message:

Posté: 21 Mai 2006, 07:41

Inscription: 02 Avr 2006, 19:34
Messages: 877
Localisation: pays de la loire 49 segré

Bonjour

Marche pas non plus....désolé

Votre session est expirée,

:roll:

_________________

http://www.clicanimaux.com/

Haut

Sujet du message:

Posté: 21 Mai 2006, 08:18

Inscription: 11 Jan 2006, 18:34
Messages: 5640
Localisation: BREUILLET (91)

recherché sur legifrance en prenant à droite "le JO depuis 1990" puis indiqué la date du 18 mai 2006 et prendre le texte n°2

J.O n° 115 du 18 mai 2006 page 7304 texte n° 2
décret n° 2006-554 du 18 mai 2006

_________________
les XJ sont indestructibles mais pas nous!!!

Haut

morvan58

Sujet du message:

Posté: 21 Mai 2006, 08:29

Inscription: 02 Avr 2006, 19:34
Messages: 877
Localisation: pays de la loire 49 segré

Bonjour

ben mon vieux! :shock:

merci

_________________

http://www.clicanimaux.com/

Haut

900team

Sujet du message:

Posté: 22 Mai 2006, 04:17

Inscription: 26 Oct 2005, 21:54
Messages: 325
Localisation: st robert (correze)

en gros pour les prochaines concentres du forum pas de spectacle ni de course sinon c'est le bordel

Haut

Page 1 sur 1

[ 8 messages ]

Index du forum » Moto » Discussions diverses

Heures au format UTC [ Heure d’été ]

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum: Aucun utilisateur enregistré et 3 invités

Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets
Vous ne pouvez pas éditer vos messages
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages
Vous ne pouvez pas joindre des fichiers

Aller à: