Forum 900 XJ et variantes

Tradition incontournable dans le monde motard, des balades sont organisées tout au long de l’année via les moto-clubs, les forums Internet ou entre copains. Mais attention, un déplacement en groupe ne s’organise pas de la même manière selon le nombre de participants.

Depuis un décret du 16 mai 2006, «  tout rassemblement comportant la participation de véhicules terrestres à moteur, qui se déroule sur la voie publique dans le respect du Code de la route, qui impose aux participants un ou plusieurs points de rassemblement ou de passage et qui est dépourvu de tout classement doit être déclaré en préfecture  ».

Vraie concentre. À défaut de seuil minimum, cette définition très large de la «  concentration  » laisse à penser que les balades à plus de 2 motos sont concernées par l’obligation de déclaration. Interpellé par le Codever sur la légalité du décret, le Conseil d’État a précisé dans un arrêt du 7 mai 2008 que la déclaration n’est pas une obligation systématique, et qu’elle ne s’impose que si l’événement est «  susceptible d’avoir une incidence sur les conditions de circulation et sur la sécurité des usagers des voies  ».

Reste à évaluer ce risque potentiel. Un groupe d’une quinzaine de motos risque déjà de gêner la circulation des autres usagers… Si le nombre de motos est important, mieux vaut donc déclarer ladite balade (lire encadré). S’il compte plus de 400 machines, il faudra demander une autorisation.

Petit groupe. D’autre part, une circulaire interprétative du 26 novembre 2006 émanant du ministère de l’Intérieur énonce quant à elle que les rencontres amicales, les mariages et autres cérémonies n’entrent pas dans le champ d’application du décret, dans la mesure où le rassemblement s’organise librement sur la base de volontés réciproques. Pas de panique, donc, si vous partez à une douzaine de copains, mais par sécurité, mieux vaut donc ne pas rouler en convoi et espacer les départs (groupes de 6 motos, par exemple).

Assurances. En cas d’accident de la circulation, ce sont les assurances des véhicules impliqués qui interviendront. Mais la responsabilité civile de l’organisateur pourra être recherchée s’il n’a pas assuré la sécurité des participants (reconnaissance du parcours, signalisation des passages dangereux, sécurisation du parcours, encadrement, etc.) ou qu’il a commis une faute.

Dans l’idéal, il serait utile de faire signer à chaque participant  :
- un document attestant qu’il possède un permis de conduire et une attestation d’assurance en cours de validité (joindre des photocopies)  ;
- un règlement précisant les conditions dans lesquelles la balade sera effectuée (respect des règles du Code de la route, circulation en groupe de 5 personnes maximum, interdiction de circuler de front, interdiction de dépasser, obligation de suivre les consignes données par les personnes qui encadrent la balade, etc.).

Catherine Herviou - 12/04/2012


Source : http://www.motomag.com/Faut-il-declarer ... es-en.html

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---> XJ 900 31A (1983) <---

Des phrases à sens unique ?
"...Un groupe d’une quinzaine de motos risque déjà de gêner la circulation des autres usagers… "
Et un groupe d’une quinzaine de piétons (type sortie de classe) ne risque t'il pas de gêner aussi la circulation des autres usagers
Et un groupe d’une quinzaine de voitures ne risque t'il pas de gêner aussi la circulation des autres usagers
Ah non Car dans ce cas il y a ceci :
"...les rencontres amicales, les mariages et autres cérémonies n’entrent pas dans le champ d’application du décret, dans la mesure où le rassemblement s’organise librement sur la base de volontés réciproques..."
Donc lorsque l'on croise un groupe d'une quinzaine de motos, elles sont là à l'insu de leur plein gré

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Amitiés... Patrick
Mon 900 XJ 58L de 1989 - Albums photos ici
"Two beers or not two beers, that is the pression"
"On a deux vies, et la deuxième commence quand on se rend compte qu’on n’en a qu’une", Confucius.

Sans oublier qu'un certain nombre de routes sont interdites aux circulations de ce genre (on reçoit tous les ans la liste des routes interdites de la préfecture, ce qui n'a pas empêché de bloquer la N7 lors d'une sortie side-car, le temps de les faire tous passer, on est heureusement reparti avant l'arrivée des flics prévenus par nos chers autres usagers !!!)

L'embêtant, c'est le dépourvu de classement, donc les rallyes touristiques devraient être autorisés par les préfectures, pas juste déclarés, même si les points se donnent sur le fait d'avoir bien vu ce qu'il y avait à voir et à la course en sac...

Je crois que le plus souvent les clubs font l'impasse sur la déclaration, sauf si il y a accord avec les mairies pour les locaux...

Je ne sais pas ce qu'il en est des vélos, mais vous est-il arrivé, dans un virage sans visibilité, d'avoir un peloton de lascars en vélos (heureusement très voyants), qui tiennent toute la route ou presque, à faible allure, plus occupés à papoter (comme au téléphone) que de se tirer la bourre!

En plus de 2,5 millions de kms terrestres, tous permis, j'ai toujours une sueur d'imaginer ce que fait un méli-mélo de petits rats de l'opéra en caleçons de danseuses! Le bitume, la fibre synthétique, la peau...

Et je ne pense pas accident grave comme j'ai vu au Samu, avec dépanneuse pour sortir 2 mecs encastrés sous une voiture arrivant en face !

Bref, je finis mon hors sujet !

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« Toute mécanique, même la plus simple, connaît un état normal, naturel, stable, appelé «PANNE ». On peut des fois, et pour une durée limitée, la maintenir dans un état anormal et parfaitement instable, appelé « ETAT DE MARCHE »...
-Antoine.-

j'ai eu dans le Jura il y a très longtemps à partager la route avec les gens de la semaine fédérale de cyclotourisme...

Dans la descente entre Clairvaux et St Claude, ils étaient à 7 ou 8 de front... Laisser la distance légale en les doublant, c'était soit rouler dans le ravin, soit à travers la montagne, pas simple, surtout les potes en side...

Mais c'était déclaré et ils avaient les flics avec eux en bas pour faire la circu donc tout allait bien...

Même qu'ils nous ont accompagné un moment avec un hélicoptère pour surveiller le side, les cyclos s'étaient plaint, mais mon pote avaiat fait la descente sans prendre de passager clandestin pourtant

Mon beau père qui a longtemps fait du cyclotourisme (dont Brest-Paris-Brest, la semaine fédérale...) était dans un club où les gens roulaient en file, donc c'est quand même possible, avec un peu de bon sens et de discipline... D'ailleurs à moto dans les deux clubs où j'ai roulé on essaye de rester en file, c'est naturel comme comportement avec l'habitude... Juste qu'on se lâche parfois, normal, esprit de compétition, tout ça...

Je ne pense pas que les roulages de club en troupeau soit déclarés, même quand ils ont une voiture derrière... Mon frangin a fini à l'hôpital une année en frottant sa roue contre celle d'un de ses coéquipiers mais ils roulaient "en tas" parce qu'il y avait une difficulté de parcours (les 17 virage d'Arbonne en forêt de Fontainebleau, oui, chez nous y a tellement peu de virages que quand on en a, on en connait le nombre !!!)...

Je ne te dis pas chez moi quand soit ils se trompent de route soit ils aperçoivent la fontaine, pendant un instant il y en a partout et dans tous les sens

A vérifier ,mais il me semble bien qu'une année j'ai signé une décharge pour le rassemblement d XJ'iste

 
J'avais fait ça en 2009 effectivement, préférant me couvrir un minimum en cas de souci.

Maintenant n'étant plus G.O. depuis, Pat et Dibh feront bien comme ils l'entendent.
 

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Yann Web Hamster 900 - 4bb

cette année c'est une rencontre amicale !
a+

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DOM

Objectivement vous en avez vu beaucoup des groupes de motos se faire demander une déclaration de roulage en groupe? ce truc c'est fait pour les rallyes, faut pas psychoter. 3 c'est déjà un groupe, si à chaque fois qu'on roule avec mes voisins faut déclarer qu'on va passer dans tel village...
si le groupe roule aux vitesses légales, à distances de sécurité, voire en quinconce comme préconisé, quel serait le motif de verbalisation ? et qui verbaliser ?

y'a toutefois une reflexion à mener sur le sujet: Lors d'une ballade en groupe, organisée comme celles des concentres,(ici ou ailleurs) non déclarée, quid d'un yoyo porteur d'un gilet jaune, qui bloque une intersection...
là y'a p'têt matière à verbalisation vu que manifestement y'a "une organisation" et qu'elle n'a pas fait de déclaration ?

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heureux proprio de l'unique 900XJ à chaine produite par Yamaha....GAG!
L'expérience est une lanterne qui n'éclaire que le chemin parcouru......eh ben j'suis pas pressé d'arriver

Il faut relativiser surtout bien lire et relativiser ce genre de texte. D'une part on parle simplement de déclaration en préfecture et non pas d'autorisation d'autre part ensuite on parle de point de rassemblement ou de passage imposés aux participants. Donc en jouant sur les mots on peut très bien rester dans la loi...

S'agissant des assurances, il faut faire attention car parfois certaines assurances couvrant habituellement les véhicules excluent les rassemblements et autres événements... relisez bien votre contrat avant de participer à une manifestations de groupe.

La responsabilité civile de l'organisateur peut effectivement être recherchée et c'est d'ailleurs souvent le cas puisque notre monde se judiciarise de plus en plus. En général, dans ce cas, les conflits sont longs.



La question ne se pose pas seuls les mibs et certaines personnes visées dans les textes légaux peuvent interrompre la circulation... en dehors de cela c'est illégal.
Si une route est réservée à la circulation d'un type de véhicule ou pour une manifestation précise, un arrêté municipal ou préfectoral doit être pris et affiché au niveau du barrage.